Marque enregistrée - Marque en vigueur

HORTOTIC
SITOFLOR

Numéro de dépôt :
4527515
Date de dépôt :
21/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2029
HORTOTIC de SITOFLOR

Présentation de la marque HORTOTIC

Déposée par voie électronique le 21 février 2019 par SITOFLOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HORTOTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-11 du 15 mars 2019.

Le déposant est SITOFLOR domicilié(e) 2 Rue de Galeben - 33380 - MIOS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TGS France Avocats, Madame Ladan DIRICKX domicilié(e) 18 Rue Bouché-Thomas - 49000 - ANGERS - France.

La marque HORTOTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4527515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORTOTIC arrivera à expiration en date du 21 février 2029.

SITOFLOR a également déposé les autres marques suivantes : SITOFLOR , GUARD , , VEGETALGORITHM , COMMERCIALGORITHM , COVER GARDEN Couverture de sols d'extérieur


SITOFLOR - 2 Rue de Galeben - 33380 - MIOS - France


TGS France Avocats, Madame Ladan DIRICKX - 18 Rue Bouché-Thomas - 49000 - ANGERS - France


Publication - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Inscription le 24 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°783187 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-24

Systèmes de domotique ; Logiciels pour la domotique ; Serveurs pour la domotique ; Appareils de communication ; Appareils pour l’enregistrement, la transmission et la reproduction d’images, de sons, et de données ; Logiciels ; Logiciels téléchargeables ; Programmes informatiques ; Systèmes de traitements de données ; Bases de données ; Appareils électroniques pour le traitement de données ; Programmes pour ordinateurs ; Programmes informatiques téléchargeables ; Capteurs et détecteurs ; Capteurs d’humidité, de température, de lumière, de pression, de niveau ; Instruments de surveillance ; Appareils électroniques de surveillances ; Logiciels de surveillance d’appareils de télémesure ; Instruments, indicateurs et contrôleurs de mesure, de détection et de surveillance ; Commande à distance ; Appareils de commande à distance électronique ; Câblages électriques ;

Publicité ; Publicité en ligne ; Publicité et services Publicitaires ; Services de publicité, de marketing et de promotion ; Diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; Gestion commerciale ; Gestion des affaires commerciales ; Conseils en gestion commerciale ; Aide à la gestion des affaires commerciales ; Services d’information commerciale ; Travaux de bureau ; Organisation de démonstrations à des fins commerciales ; Services de positionnement de marques ; Services de stratégie de marques ;

Jardinage ; Conseils en jardinage ; Fourniture d’information relatives au jardinage ; Services de jardinier et de Jardinage ; Services d’aménagement paysager [jardinage] ; Horticulture, jardinage et aménagement paysager ; Pose de gazon ; Services de conseils en matière de pose de gazon ; Services de conseils liés à la sélection du gazon ; services de conseils liés à la conception de gazon ; Services de tonte du gazon ; Conception de paysages [services de jardiniers paysagistes] ; Services de jardiniers-paysagistes ; Services d’architectes paysagistes ; Fourniture d’information relatives au jardinage ; Mise à disposition d’information en matière de jardinage ; Services de conseils et d’informations dans les services précités.