Déposée par voie électronique le 21 février 2019 par SITOFLOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HORTOTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-11 du 15 mars 2019.
Le déposant est SITOFLOR domicilié(e) 2 Rue de Galeben - 33380 - MIOS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TGS France Avocats, Madame Ladan DIRICKX domicilié(e) 18 Rue Bouché-Thomas - 49000 - ANGERS - France.
La marque HORTOTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4527515.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SITOFLOR - 2 Rue de Galeben - 33380 - MIOS - France
TGS France Avocats, Madame Ladan DIRICKX - 18 Rue Bouché-Thomas - 49000 - ANGERS - France
Publication - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11
Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24
Inscription le 24 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°783187 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-24
Systèmes de domotique ; Logiciels pour la domotique ; Serveurs pour la domotique ; Appareils de communication ; Appareils pour l’enregistrement, la transmission et la reproduction d’images, de sons, et de données ; Logiciels ; Logiciels téléchargeables ; Programmes informatiques ; Systèmes de traitements de données ; Bases de données ; Appareils électroniques pour le traitement de données ; Programmes pour ordinateurs ; Programmes informatiques téléchargeables ; Capteurs et détecteurs ; Capteurs d’humidité, de température, de lumière, de pression, de niveau ; Instruments de surveillance ; Appareils électroniques de surveillances ; Logiciels de surveillance d’appareils de télémesure ; Instruments, indicateurs et contrôleurs de mesure, de détection et de surveillance ; Commande à distance ; Appareils de commande à distance électronique ; Câblages électriques ;
Publicité ; Publicité en ligne ; Publicité et services Publicitaires ; Services de publicité, de marketing et de promotion ; Diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; Gestion commerciale ; Gestion des affaires commerciales ; Conseils en gestion commerciale ; Aide à la gestion des affaires commerciales ; Services d’information commerciale ; Travaux de bureau ; Organisation de démonstrations à des fins commerciales ; Services de positionnement de marques ; Services de stratégie de marques ;
Jardinage ; Conseils en jardinage ; Fourniture d’information relatives au jardinage ; Services de jardinier et de Jardinage ; Services d’aménagement paysager [jardinage] ; Horticulture, jardinage et aménagement paysager ; Pose de gazon ; Services de conseils en matière de pose de gazon ; Services de conseils liés à la sélection du gazon ; services de conseils liés à la conception de gazon ; Services de tonte du gazon ; Conception de paysages [services de jardiniers paysagistes] ; Services de jardiniers-paysagistes ; Services d’architectes paysagistes ; Fourniture d’information relatives au jardinage ; Mise à disposition d’information en matière de jardinage ; Services de conseils et d’informations dans les services précités.
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